Affichage des actes administratifs de la ville de Saint-Etienne
Conseil Municipal du 30 Juin 2025
[2025.00281]
Conseil Municipal
08 Juil. 2025
Voeu du groupe de la Majorité Municipale - Soutien au centre d’information sur les droits des femmes et des familles (CIDFF) et à l’ensemble du réseau national des CIDFF
[2025.00280]
Conseil Municipal
08 Juil. 2025
Récapitulatif des décisions du 02/06/2025 au 30/06/2025
[2025.00279]
Conseil Municipal
08 Juil. 2025
Attribution de subventions à divers centres sociaux, amicales laïques et structures d’éducation populaire - Approbation
[2025.00278]
Conseil Municipal
08 Juil. 2025
Convention de partenariat avec les PEP Loire Dômes Allier pour l'activité extrascolaire - Approbation
[2025.00277]
Conseil Municipal
08 Juil. 2025
Associations participant à la démocratie locale - Attribution de subventions - Approbation
[2025.00276]
Conseil Municipal
08 Juil. 2025
Attribution de subventions à diverses associations à caractère social et culturel - Approbation
[2025.00275]
Conseil Municipal
08 Juil. 2025
Soutenir des associations qui interviennent auprès du public oeuvrant pour la lutte contre les discriminations - Attribution de subventions - Approbation.
[2025.00274]
Conseil Municipal
08 Juil. 2025
Commission Communale pour l'Accessibilité - Présentation du rapport 2024
[2025.00273]
Conseil Municipal
08 Juil. 2025
Favoriser et développer la prévention - Attribution de subventions dans le domaine de la santé - Approbation
[2025.00272]
Conseil Municipal
08 Juil. 2025
Ville libre sans tabac - Convention avec l’association Grand-Est sans Tabac - Approbation
[2025.00271]
Conseil Municipal
08 Juil. 2025
Convention de partenariat entre la Ville de Saint-Étienne et l’Association AFA Crohn RCH France pour la mise en place des "cartes toilettes" - Approbation
[2025.00270]
Conseil Municipal
08 Juil. 2025
Attribution de subventions à diverses associations d’insertion professionnelle - Approbation
[2025.00269]
Conseil Municipal
08 Juil. 2025
Convention de partenariat avec France Travail - Approbation
[2025.00268]
Conseil Municipal
08 Juil. 2025
Convention de mise à disposition du domaine public communal aux Restos du cœur – Approbation
[2025.00267]
Conseil Municipal
08 Juil. 2025
Convention cadre entre la Ville de Saint-Etienne et le Centre Communal d’Action sociale - Approbation
[2025.00266]
Conseil Municipal
08 Juil. 2025
Soutenir des associations qui interviennent auprès du public en grande difficulté -Attribution de subventions - Approbation
[2025.00265]
Conseil Municipal
08 Juil. 2025
Soutenir les actions en faveur des personnes âgées pour bien vivre ensemble dans la cité quels que soient les âges - Attribution de subventions - Approbation
[2025.00264]
Conseil Municipal
08 Juil. 2025
Pass Loisirs Seniors 2025-2026, accès à la culture et aux loisirs pour les personnes âgées - Conventions de partenariat - Approbation
[2025.00263]
Conseil Municipal
08 Juil. 2025
Délégation de service public des tennis de Méons et Montreynaud - Avenant n°3 au contrat d'affermage - Approbation
[2025.00262]
Conseil Municipal
08 Juil. 2025
Demande de subvention auprès de l'Etat dans le cadre de la Dotation de Soutien à l'Investissement Local (DSIL) 2025 pour les travaux de réhabilitation de la piscine Pierre Poty - Approbation
[2025.00261]
Conseil Municipal
08 Juil. 2025
Vie sportive - Attribution de subventions - Approbation
[2025.00260]
Conseil Municipal
08 Juil. 2025
Attribution de subventions à des associations oeuvrant en faveur d’enfants en difficulté - Approbation.
[2025.00259]
Conseil Municipal
08 Juil. 2025
Attribution de subventions aux associations et aux structures de l’éducation - Approbation
[2025.00258]
Conseil Municipal
08 Juil. 2025
Cité éducative du quartier Tarentaize Beaubrun Couriot - Projet pause méridienne - FRANCAS - Approbation
[2025.00257]
Conseil Municipal
08 Juil. 2025
Encadrement et coordination de la pause méridienne - Espace Boris Vian et Amicale Laïque Michelet - Approbation
[2025.00256]
Conseil Municipal
08 Juil. 2025
Cité Éducative du quartier Montreynaud – Projet Pause Méridienne - PEP42 - Approbation
[2025.00255]
Conseil Municipal
08 Juil. 2025
Convention d'intervention de l'association Les 2 Collines sur le temps de restauration scolaire municipale et le temps méridien pour les enfants porteurs de handicap - Approbation
[2025.00254]
Conseil Municipal
08 Juil. 2025
Convention de partenariat Accueil de Loisirs Périscolaire 2025 - 2027 - Approbation
[2025.00253]
Conseil Municipal
08 Juil. 2025
Extension du Groupe Scolaire Paule et Joseph Thiollier - Convention de maîtrise d'ouvrage unique et de financement - Approbation
[2025.00252]
Conseil Municipal
08 Juil. 2025
Action culturelle - Attribution de subventions - Approbation
[2025.00251]
Conseil Municipal
08 Juil. 2025
Action culturelle - Attribution d'une subvention à l'Atelier des Cinéastes - Approbation
[2025.00250]
Conseil Municipal
08 Juil. 2025
Médiathèque et Espace Information Jeunesse - Convention de partenariat de médiation culturelle à destination des bénéficiaires du Club Régional d'Entreprises Partenaires de l'Insertion - Approbation
[2025.00249]
Conseil Municipal
08 Juil. 2025
Médiathèques - Projet Culturel Scientifique Economique et Social des médiathèques de Saint-Etienne 2025-2030
[2025.00248]
Conseil Municipal
08 Juil. 2025
Musée d’Art et d’Industrie et Couriot-Musée de la Mine - Convention de partenariat avec les Editions Faton Presse pour l'exposition "L'ambition du beau" - Approbation
[2025.00247]
Conseil Municipal
08 Juil. 2025
Musée Art et Industrie et Couriot-Musée de la Mine - Convention de cession de biens avec l 'Ecomusée Creusot Montceau - Approbation
[2025.00246]
Conseil Municipal
08 Juil. 2025
Musée d’Art et d’Industrie et Couriot - Musée de la Mine - Convention de partenariat entre la Ville de Saint-Etienne et l'Association des Amis du Musée de la Mine - Approbation
[2025.00245]
Conseil Municipal
08 Juil. 2025
Musée Art et Industrie et Couriot - Musée de la Mine - Contrat de gestion de cession des droits patrimoniaux d'une œuvre Jacques Damez - Approbation
[2025.00244]
Conseil Municipal
08 Juil. 2025
Musée Art et Industrie et Couriot - Musée de la Mine - Mise à disposition gracieuse de billets au Service National Universel et d'espaces à l' Association Française des Cinémas Art et Essai - Approbation
[2025.00243]
Conseil Municipal
08 Juil. 2025
Opéra de Saint-Etienne - Stage de danse estival à l'Opéra de Saint-Etienne en partenariat avec le Studio de danse Joëlle Mérieux- Approbation
[2025.00242]
Conseil Municipal
08 Juil. 2025
Opéra - Mise à disposition gracieuse de salles à l’Ensemble Orchestral Contemporain – Approbation
[2025.00241]
Conseil Municipal
08 Juil. 2025
Opéra de la Ville de Saint-Etienne - Convention de co-réalisation avec le Festival International de Jazz "Rhino Jazz" - Approbation
[2025.00240]
Conseil Municipal
08 Juil. 2025
Opéra de la Ville de Saint-Etienne - Rémunération des techniciens et artistes intermittents - Approbation
[2025.00239]
Conseil Municipal
08 Juil. 2025
Revalorisation du montant des indemnités forfaitaires versées aux harmonies stéphanoises pour leurs interventions - Approbation
[2025.00238]
Conseil Municipal
08 Juil. 2025
Attribution de subventions à des structures organisatrices de congrès - Approbation
[2025.00237]
Conseil Municipal
08 Juil. 2025
Diverses opérations de voirie - Versement d'un fonds de concours par la Ville de Saint-Etienne à Saint-Etienne Métropole - Approbation
[2025.00236]
Conseil Municipal
08 Juil. 2025
Convention avec la Fondation 30 millions d’amis - Capture et stérilisation de chats errants sur le territoire de la Ville de Saint-Étienne - Approbation.
[2025.00235]
Conseil Municipal
08 Juil. 2025
Attribution de subventions aux Jardins Familiaux de la Ville de Saint-Etienne - Approbation
[2025.00234]
Conseil Municipal
08 Juil. 2025
Cimetière de Terrenoire - Projet de renaturation - Demande de subvention Fonds Vert - Approbation
[2025.00233]
Conseil Municipal
08 Juil. 2025
Soutien et attribution de subventions pour l’animation des quartiers de la Ville pour 2025 - Approbation
[2025.00232]
Conseil Municipal
08 Juil. 2025
Plan de Mobilité de Saint-Etienne Métropole - Avis
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