Récapitulatif des décisions du 12/06/2026 au 07/09/2026

Rayonnement International - Versement de subventions à diverses associations - Approbation

Attribution de subventions en faveur des associations d’anciens combattants - Approbation

Attribution de subventions dans le cadre du développement durable - Approbation

Adhésion au Centre d'Etudes et d'expertises sur les Risques, l'Environnement, la Mobilité et l'Aménagement (CEREMA)

Reprise à titre honorifique de la concession échue de Michel Rondet et octroi de la gratuité perpétuelle de la sépulture de Michel Rondet - Approbation

Soutenir des associations qui interviennent auprès du public en grande difficulté -Attribution de subventions - Approbation

Soutenir des associations qui interviennent auprès du public oeuvrant pour la lutte contre les discriminations - Attribution d'une subvention - Approbation

Accessibilité et handicap - Attribution de subventions à diverses associations - Approbation

Favoriser et développer la prévention - Attribution de subventions dans le domaine de la santé - Approbation

Attribution de subventions à diverses associations à caractère social et culturel - Approbation.

Vie associative - Conventions de partenariat dans le cadre du "Week-end de la vie associative" - Approbation

Vie sportive - Attribution de subventions - Approbation

Convention de partenariat entre la Ville de Saint-Étienne et le Comité Territorial Montagne Escalade - renouvellement 2026-2029

Conventions d'objectifs Clubs ELITE - Saison sportive 2026-2027- Approbation

Complexe sportif de Janon- Dénomination du terrain Michel FAURE

Contrat d'objectifs avec la SASP AS Saint-Etienne pour la saison 2026-2027 - Approbation

Renouvellement de la délégation de service public du Golf - Autorisation de saisine de la Commission Consultative des Services Publics Locaux et du Comité Social Territorial - Approbation

Adhésion Ville de Saint-Etienne - Rue de l'avenir - Approbation

Attribution de subventions aux associations et aux structures de l’éducation - Approbation

Convention de partenariat Accueil de Loisirs Périscolaire 2025-2027 - Avenant n°1 à la convention de l'ATPEP LDA - Approbation

Encadrement et coordination de la pause méridienne - Amicale Laïque Chapelon - Approbation

Accueil des élèves du collège de Jean Dasté à la restauration scolaire de l'école Montchovet - Renouvellement de convention - Approbation

Attribution de subventions à diverses associations d’insertion professionnelle - Approbation

Subvention à des associations agissant en faveur des initiatives développées sur le territoire stéphanois en direction de la jeunesse - Approbation

SASE (Saint-Etienne Accueille Ses Etudiants) - Convention de partenariat avec le SUAPS (Service Universitaire des Activités Physiques et Sportives) de l'UJM - Approbation

Salon des Etudes Supérieures de Saint-Etienne 2026 - Convention de partenariat entre la Ville de Saint-Etienne et le groupe Studyrama - Approbation

Salon de l'étudiant de Saint-Etienne - Edition 2026

Convention financière avec le CROUS de Lyon dans le cadre de la Contribution Vie Etudiante et de Campus (CVEC) - Approbation

Convention financière et de partenariat entre la Ville, l'Etat et la CAF dans le cadre du nouveau projet social de Territoire de Terrenoire

Attribution de subventions à divers centres sociaux, amicales laïques et structures d’éducation populaire - Approbation

Tranche 3 de la programmation Contrat de Ville 2026 - Versement de subventions - Approbation

Diverses opérations de voirie - Versement d'un fonds de concours par la Ville de Saint-Etienne à Saint-Etienne Métropole

Convention de groupement de commandes entre la Ville de Saint-Étienne et Saint-Étienne Métropole pour des missions de géomètre expert - Approbation

Convention d'Intervention Foncière entre EPORA, Saint-Etienne Métropole et la Ville de Saint-Etienne - Confluence Furan Furet

Saint-Victor-sur-Loire - La Cherronnière - Création d'une servitude de rejet d'eaux pluviales

Le soleil - 22 rue d'Outre Furan - cession de lots de copropriété

Crêt de Roc et Beaubrun - Régularisation foncière ANRU 1 - Acquisition de diverses parcelles auprès de la société NOVIM

Quartier de Montreynaud - Place Kosma - acquisition d'une parcelle de terrain à Habitat et Métropole

Saint-Victor-sur-Loire - Acquisition d'un tènement en bord de Loire situé dans une zone d'intérêt écologique floristique et faunistique

Ilot Beaunier (Quartier du Soleil) - Compte Rendu Annuel à la Collectivité Concédante au 31/12/2025 - SPL Cap Métropole – Approbation

Attribution d'une subvention à l'agence d'urbanisme EPURES - Approbation

SPL Cap Métropole - Approbation de la modification des statuts de la société

Versement de subventions plan façades au 10 rue Brossard et au 5 rue de la Résistance - Approbation

Signature d’une convention de partenariat avec l’Ecole Supérieure d’Art et Design de Saint-Etienne

La Serre – Convention de partenariat avec l’EPCC Cité du design / Ecole Supérieure d’Art et Design de Saint-Etienne - Approbation

Conservatoire - Convention de partenariat avec l'Office Musical de Saint-Étienne - Approbation

Conservatoire - Convention de partenariat avec ATD Quart Monde - Approbation

Conservatoire – Convention de partenariat avec le Centre Hospitalier Universitaire de Saint-Étienne pour le projet de médiation culturelle «Maman, si on chantait?» - Approbation