1. Affichage des actes administratifs
    de la ville de Saint-Etienne
       Ville de Saint-Etienne
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    Conseil Municipal du Lundi 27 Janvier 2025
    [2025.00063]
    Conseil Municipal
    03/02/2025
    Récapitulatif des décisions du 25/11/2024 au 27/01/2025
    [2025.00062]
    Conseil Municipal
    03/02/2025
    Communication du rapport d'observations définitives et des réponses de la Chambre Régionale des Comptes d'Auvergne Rhône-Alpes relatives au rapport public thématique : « La communication externe des collectivités territoriales en Auvergne-Rhône-Alpes
    [2025.00061]
    Conseil Municipal
    03/02/2025
    Création d'une réserve communale de sécurité civile - Approbation
    [2025.00060]
    Conseil Municipal
    03/02/2025
    Opéra - Contrat de coproduction La Belle au Bois Dormant - Fondazione Palazzetto Bru Zane - Approbation
    [2025.00059]
    Conseil Municipal
    03/02/2025
    Opéra - Saison 2024-2025 - Convention de mécénat avec la STAS - Approbation
    [2025.00058]
    Conseil Municipal
    03/02/2025
    Planétarium et Conservatoire - Convention de partenariat entre le Collège Marc Seguin, l’Université Jean Monnet, l’Association des étudiants en Master Administration et Gestion de la Musique et la Ville de Saint-Étienne - Approbation
    [2025.00057]
    Conseil Municipal
    03/02/2025
    Médiathèques municipales – Convention de partenariat avec l’association Alliance Khatchadour pour l’exposition « Manouchian » - Approbation
    [2025.00056]
    Conseil Municipal
    03/02/2025
    Médiathèques – Résidence d'écriture année 2025 – Convention d'objectifs à intervenir entre la Ville de Saint-Étienne et l'auteur accueilli en résidence - Approbation
    [2025.00055]
    Conseil Municipal
    03/02/2025
    Médiathèque - Convention de partenariat de médiation culturelle et numérique à destination de personnes en situation de handicap avec l'association Vivre la vie - Approbation
    [2025.00054]
    Conseil Municipal
    03/02/2025
    Musée d’Art et d’Industrie et Couriot-Musée de la Mine - Convention de dépôt de deux œuvres du Musée National du Sport: une affiche publicitaire Automoto et une bicyclette Automoto - Approbation
    [2025.00053]
    Conseil Municipal
    03/02/2025
    Musée de la Mine, Musée d'Art et d'Industrie et "Saint-Etienne Ville d'Art et d'Histoire" - Convention de partenariat avec Saint-Etienne Tourisme et Congrès (City Card) - Approbation
    [2025.00052]
    Conseil Municipal
    03/02/2025
    Archives municipales - Sauvegarde du patrimoine stéphanois - Convention de don d'archives de l'amicale laïque du Crêt de Roch - Approbation
    [2025.00051]
    Conseil Municipal
    03/02/2025
    Archives Municipales - Sauvegarde du patrimoine archivistique stéphanois - Convention de don d'archives privées de Monsieur Lentin - Approbation
    [2025.00050]
    Conseil Municipal
    03/02/2025
    Demande de subvention auprès de l'Etat dans le cadre de la Dotation de Soutien à l'Investissement (DSIL) 2025 pour les travaux de réhabilitation du Vélodrome Roger-Rivière à Méons - Approbation
    [2025.00049]
    Conseil Municipal
    03/02/2025
    Convention d'objectifs et de partenariat avec l'association Ecole des XV - Approbation
    [2025.00048]
    Conseil Municipal
    03/02/2025
    Renouvellement de la convention dans le cadre du dispositif D’un Bon Pas pour un Bon Poids (BPBP) - Approbation
    [2025.00047]
    Conseil Municipal
    03/02/2025
    Adhésion de la Ville de Saint-Etienne à l'association Elus Locaux Contre le SIDA - Approbation
    [2025.00046]
    Conseil Municipal
    03/02/2025
    Regroupement des activités et rénovation agrandissement de l'Amicale Laïque de la Terrasse - Aide exceptionnelle à l'investissement ALSH - Convention avec la Caisse d'Allocations Familiales - Approbation
    [2025.00045]
    Conseil Municipal
    03/02/2025
    Construction d'un pôle enfance jeunesse sur le quartier de Montreynaud - Dépôt du permis de Construire – Approbation.
    [2025.00044]
    Conseil Municipal
    03/02/2025
    Extension du Groupe Scolaire Paule et Joseph Thiollier - Dépôt de permis de Construire - Approbation
    [2025.00043]
    Conseil Municipal
    03/02/2025
    Construction d’une extension de l'école élémentaire Jacquard en marché global de performance - Dépôt du permis de construire - Approbation
    [2025.00042]
    Conseil Municipal
    03/02/2025
    Dispositif Nefle (Notre Ecole Faisons Là Ensemble) - Projet Ecole élémentaire Rosa Parks - Convention de Partenariat - Approbation
    [2025.00041]
    Conseil Municipal
    03/02/2025
    Accueil de loisirs périscolaire et extrascolaire pour janvier à juillet 2025 – Changement de structure gestionnaire – Modification de la délibération n° 2024.0029 du 24 juin 2024 Avenant à la convention de partenariat - Approbation
    [2025.00040]
    Conseil Municipal
    03/02/2025
    Appel à projets Accueil collectif de mineurs sans hébergement de la Perrotière, Été 2025 et 2026 - Approbation
    [2025.00039]
    Conseil Municipal
    03/02/2025
    Réouverture de l' accueil de loisirs périscolaire matin pour l'année scolaire 2024-2025– Avenant aux convention de partenariat - Approbation
    [2025.00038]
    Conseil Municipal
    03/02/2025
    Dispositif Contrat Local d'Accompagnement à la Scolarité – Convention avec la Caisse d'Allocations Familiales de la Loire – Années scolaires 2024-2027 - Approbation
    [2025.00037]
    Conseil Municipal
    03/02/2025
    Prise en charge par l’Etat de l’accompagnement humain des élèves en situation de handicap durant le temps de pause méridienne - Convention - Approbation
    [2025.00036]
    Conseil Municipal
    03/02/2025
    Concours SAINTEWOOD porté par le Conseil Consultatif de la Jeunesse - Modalités de fonctionnement et règlement intérieur de l'édition 2025 - Approbation
    [2025.00035]
    Conseil Municipal
    03/02/2025
    Laboge.fr - Nouveaux partenariats année 2025 - Approbation
    [2025.00034]
    Conseil Municipal
    03/02/2025
    Financement des travaux dans les Etablissements d'accueil du jeune enfant - Convention avec la Caisse d'Allocations Familiales de la Loire - Approbation
    [2025.00033]
    Conseil Municipal
    03/02/2025
    Charte départementale des places d'insertion professionnelle dans la Loire pour six établissements d'accueil du jeune enfant municipaux - Approbation
    [2025.00032]
    Conseil Municipal
    03/02/2025
    Participation aux frais de fonctionnement des écoles privées sous contrat d'association pour l'année scolaire 2024-2025 - Approbation
    [2025.00031]
    Conseil Municipal
    03/02/2025
    Appel à projet pour la mise en oeuvre de jardins partagés 2025 - Approbation
    [2025.00030]
    Conseil Municipal
    03/02/2025
    Forêt communale - Planfoy - Acquisition de parcelles boisées auprès des Consorts Courbon - Approbation
    [2025.00029]
    Conseil Municipal
    03/02/2025
    Charte métropolitaine de la biodiversité - Approbation
    [2025.00028]
    Conseil Municipal
    03/02/2025
    Plan d'actions en faveur du développement de la Biodiversité de Saint Etienne - Approbation
    [2025.00027]
    Conseil Municipal
    03/02/2025
    Actions entreprises ou proposées au regard du rapport d’observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes Auvergne Rhône Alpes dans le cadre d’une enquête nationale sur l’adaptation des métropoles et des aires urbaines au changement climat
    [2025.00026]
    Conseil Municipal
    03/02/2025
    Versement de subventions rénovation des rez-de-chausée vacants 10-12 cours Pierre Lucien Buisson et 14 rue Pointe Cadet - Approbation
    [2025.00025]
    Conseil Municipal
    03/02/2025
    Versement de subvention plan façades au 45 rue Franklin - Approbation
    [2025.00024]
    Conseil Municipal
    03/02/2025
    Rapport d'activité 2023 CAP Métropole
    [2025.00023]
    Conseil Municipal
    03/02/2025
    Maison d'accueil pour personnes atteintes de troubles du spectre autistique, sise 9 rue des Brunandières - Dérogation à l'interdiction de construire sur le terrain - Approbation
    [2025.00022]
    Conseil Municipal
    03/02/2025
    La Fouillouse - Le Porchon - Echange foncier avec la Société COFIDEG - Approbation
    [2025.00021]
    Conseil Municipal
    03/02/2025
    Saint-Victor-sur-Loire - La Cherronnière - Projet de création d'un lotissement de 26 logements - Déclassement et cession complémentaire à la société Forézienne de Promotion - Création d'une servitude de rejet d'eaux pluviales - Approbation
    [2025.00020]
    Conseil Municipal
    03/02/2025
    Saint-Victor-sur-Loire – Le Berland – Cession d’une parcelle dans la perspective de construire un centre médical et des logements  - Approbation des modifications des conditions de vente par avenant - Approbation
    [2025.00019]
    Conseil Municipal
    03/02/2025
    Saint-Victor-sur-Loire - Montée du Vieux Bourg - Cession d'une emprise de terrain à Mme et M. - Approbation
    [2025.00018]
    Conseil Municipal
    03/02/2025
    Technopole -17B rue de la Télématique - Cession d'un local au profit de la chambre nterdépartementale des notaires de la Cour d'appel de Lyon - Approbation
    [2025.00017]
    Conseil Municipal
    03/02/2025
    Actions entreprises ou proposées au regard du rapport d'observations définitives de la Chambre régionale des comptes Auvergne Rhône-Alpes dans le cadre de la formation inter-juridictions relative à la qualité des services rendus aux demandeurs de per
    [2025.00016]
    Conseil Municipal
    03/02/2025
    Avenant n°5 à la convention de création de service commun - Gestion des Bâtiments - Approbation
    [2025.00015]
    Conseil Municipal
    03/02/2025
    Modification de la rémunération des agents recenseurs - Approbation
    [2025.00014]
    Conseil Municipal
    03/02/2025
    Protection sociale complémentaire - Ajustement du montant de la participation employeur pour la complémentaire santé - Approbation
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    63 délibérations trouvées