Affichage des actes administratifs de la ville de Saint-Etienne
Conseil Municipal du 26 Janvier 2026
[2026.00068]
Conseil Municipal
02 Fév. 2026
Convention d'objectifs et de partenariat avec l'association Ecole des XV - Approbation
[2026.00067]
Conseil Municipal
02 Fév. 2026
Mise à jour du tableau des emplois
[2026.00066]
Conseil Municipal
02 Fév. 2026
Convention de partenariat avec le Centre de gestion de la fonction publique territoriale de la Loire (CDG42) pour l’organisation du forum de l’emploi public territorial et de l’apprentissage
[2026.00065]
Conseil Municipal
02 Fév. 2026
Procès verbal du 11 décembre 2025
[2026.00064]
Conseil Municipal
02 Fév. 2026
Récapitulatif des décisions du 19/12/2025 au 26/01/2026
[2026.00063]
Conseil Municipal
02 Fév. 2026
52 rue Florent Evrard - SPA de Saint-Etienne - Bail emphytéotique administratif
[2026.00062]
Conseil Municipal
02 Fév. 2026
Soutenir les actions en faveur des personnes âgées pour bien vivre ensemble dans la cité quels que soient les âges - Attribution de subventions - Approbation
[2026.00061]
Conseil Municipal
02 Fév. 2026
Favoriser et développer la prévention - Attribution de subventions dans le domaine de la santé - Approbation.
[2026.00060]
Conseil Municipal
02 Fév. 2026
Vie sportive - Attribution de subventions - Approbation
[2026.00059]
Conseil Municipal
02 Fév. 2026
Convention de Partenariat VSE - GIE Centre Deux
[2026.00058]
Conseil Municipal
02 Fév. 2026
Attribution de subventions à diverses associations d’insertion professionnelle - Approbation
[2026.00057]
Conseil Municipal
02 Fév. 2026
Convention entre l'État et la Ville de Saint-Étienne autorisant l'utilisation de la marque collective "Guid'Asso - Information"
[2026.00056]
Conseil Municipal
02 Fév. 2026
Attribution de subventions à diverses associations à caractère social et culturel - Approbation
[2026.00055]
Conseil Municipal
02 Fév. 2026
Demande de subvention au titre de la Dotation de Soutien à l'Investissement Local dans le cadre du réaménagement de la fourrière animale municipale
[2026.00054]
Conseil Municipal
02 Fév. 2026
Soutenir des associations qui interviennent auprès du public en grande difficulté -Attribution de subventions - Approbation
[2026.00053]
Conseil Municipal
02 Fév. 2026
Remboursement des avances FARU (Fonds d'Aide au Relogement d'Urgence) à l'Etat - Approbation
[2026.00052]
Conseil Municipal
02 Fév. 2026
Subvention à des associations agissant en faveur des initiatives développées sur le territoire stéphanois en direction de la jeunesse - Approbation.
[2026.00051]
Conseil Municipal
02 Fév. 2026
Concours SAINTEWOOD porté par le Conseil Consultatif de la Jeunesse - Modalités de fonctionnement et règlement intérieur de l'édition 2026 - Approbation
[2026.00050]
Conseil Municipal
02 Fév. 2026
Attribution de subventions à des associations oeuvrant en faveur d’enfants en difficulté - dispositif Festimômes - Approbation.
[2026.00049]
Conseil Municipal
02 Fév. 2026
Demande de subvention à la Dotation de Soutien à l'Investissement Local 2026 (DSIL) pour la mise en accessibilité de l'école maternelle Chavanelle - Approbation
[2026.00048]
Conseil Municipal
02 Fév. 2026
Convention de partenariat avec le Comité Départemental de la Jeunesse au Plein Air relative à l'aide au départ en séjours et colonies de vacances des enfants stéphanois - Approbation
[2026.00047]
Conseil Municipal
02 Fév. 2026
Attribution de subventions aux associations et aux structures de l’éducation - Approbation
[2026.00046]
Conseil Municipal
02 Fév. 2026
Accueil de loisirs périscolaires et extrascolaires pour les années scolaires 2025-2026 et 2026-2027- Avenant aux conventions de partenariat - Changement de structure gestionnaire du périscolaire - Approbation
[2026.00045]
Conseil Municipal
02 Fév. 2026
Participation aux frais de fonctionnement des écoles privées sous contrat d'association pour l'année scolaire 2025/2026 - Approbation
[2026.00044]
Conseil Municipal
02 Fév. 2026
Attribution de subventions à divers centres sociaux, amicales laïques et structures d’éducation populaire - Approbation
[2026.00043]
Conseil Municipal
02 Fév. 2026
Avenants aux conventions avec les Espaces de Pratiques Numériques
[2026.00042]
Conseil Municipal
02 Fév. 2026
Rayonnement International - Versement de subventions à diverses associations - Approbation
[2026.00041]
Conseil Municipal
02 Fév. 2026
Opéra de la Ville de Saint-Etienne – Convention de partenariat avec la SAS Saint-Étienne Investissements Novotel Saint-Étienne - Saison artistique 2026-2027
[2026.00040]
Conseil Municipal
02 Fév. 2026
Soutenir des associations qui interviennent auprès du public oeuvrant pour la lutte contre les discriminations - Attribution d'une subvention - Approbation
[2026.00039]
Conseil Municipal
02 Fév. 2026
Action culturelle - Attribution de subventions aux associations - Approbation
[2026.00038]
Conseil Municipal
02 Fév. 2026
Adhésion à Cités Unies France (CUF)
[2026.00037]
Conseil Municipal
02 Fév. 2026
Opéra de la Ville de Saint-Etienne – Saison 2025-2026 – Convention de mécénat avec la STAS-TRANSDEV SAINT- ÉTIENNE
[2026.00036]
Conseil Municipal
02 Fév. 2026
Pôle muséal (Musée Art et Industrie et Musée de la Mine)- Acquisitions d'objets
[2026.00035]
Conseil Municipal
02 Fév. 2026
Pôle muséal (Musée Art et industrie et Couriot- Musée de la mine) et Cinémathèque- Convention de partenariat avec le Centre Départemental d'Aide par le Travail (CDAT)
[2026.00034]
Conseil Municipal
02 Fév. 2026
Pôle muséal- Convention de partenariat entre l'Ecole Nationale Supérieure des Mines et la Ville de Saint- Etienne pour son pôle muséal (Musée Art et Industrie et Musée de la Mine)
[2026.00033]
Conseil Municipal
02 Fév. 2026
La Comète – Convention de partenariat avec la Compagnie Tumulte et l'Ecole de l'Oralité au titre de projets d'Education Artistique et Culturelle
[2026.00032]
Conseil Municipal
02 Fév. 2026
Opéra de Saint-Etienne – Saison 2025-2026 – Convention de partenariat avec le CCAS, le DEAT 42, le Théâtre de l’Incendie
[2026.00031]
Conseil Municipal
02 Fév. 2026
Médiathèques – Convention de partenariat avec la Maison Familiale Rurale
[2026.00030]
Conseil Municipal
02 Fév. 2026
Médiathèques – Convention de partenariat avec le Nouveau Planning Familial 42
[2026.00029]
Conseil Municipal
02 Fév. 2026
Médiathèques – Convention de partenariat - Résidence Les Sénioriales de Saint-Etienne
[2026.00028]
Conseil Municipal
02 Fév. 2026
Médiathèques – Convention de partenariat avec le CHU de Saint-Etienne - Pôle de Psychiatrie - Centre d'Activités Thérapeutiques à Temps Partiel de la Maison Dupuytren
[2026.00027]
Conseil Municipal
02 Fév. 2026
Médiathèques – Convention de partenariat avec la Fondation OVE DIME
[2026.00026]
Conseil Municipal
02 Fév. 2026
Médiathèques – Convention de partenariat avec la Maison des lycéens - Lycée Honoré d’Urfé de Saint-Étienne
[2026.00025]
Conseil Municipal
02 Fév. 2026
Médiathèques – Résidence d’écriture année 2026 – Convention d’objectifs à intervenir entre la Ville de Saint-Étienne et l’auteur accueilli en résidence
[2026.00024]
Conseil Municipal
02 Fév. 2026
Conservatoire - Convention de partenariat avec l'Association Orchestre à l’École, l'Association Ligérienne de Musiques Actuelles (LIMACE) – Le Fil et l'artiste Sébastien Eglème
[2026.00023]
Conseil Municipal
02 Fév. 2026
Conseil Consultatif des Arts et de la Culture - Charte d'accueil des artistes sur le territoire stéphanois
[2026.00022]
Conseil Municipal
02 Fév. 2026
5 rue Barrouin - Cité Berthiez - Transaction avec la société Autonomie et Santé - Approbation
[2026.00021]
Conseil Municipal
02 Fév. 2026
Transfert de Gestion site Eugène Beaune entre la Ville de Saint-Etienne et Saint-Etienne Métropole
[2026.00020]
Conseil Municipal
02 Fév. 2026
Fonds Chêne 5 - Convention de partenariat dans le cadre de la mise en œuvre du programme CEE ACTEE+
[2026.00019]
Conseil Municipal
02 Fév. 2026
Pépinière d'entreprises de Montreynaud - 20 allée Henry Purcell - Convention de participation financière avec Saint-Etienne Métropole
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