1. Affichage des actes administratifs
    de la ville de Saint-Etienne
    Décisions de 2025
    [2025.00224]
    Décisions
    26/03/2025
    Travaux de construction d’une cantine en bâtiment modulaire, rue Emile Jaboulay, Terrenoire Bourg - Marché à intervenir avec la société ALGECO
    [2025.00221]
    Décisions
    25/03/2025
    Affaire Ville de Saint-Etienne – Autorisation d'ester en justice
    [2025.00220]
    Décisions
    25/03/2025
    2 rue de Méons - Mise à disposition d'une parcelle de terrain à La SAS Hivory - Avenant n°5 portant prolongation. Décision de Monsieur le Maire en date du.
    [2025.00213]
    Décisions
    20/03/2025
    3 rue Barrouin - Mise à disposition de locaux au Comité Mahorais de Saint-Etienne - Convention d'occupation précaire.
    [2025.00212]
    Décisions
    26/03/2025
    La Comète – Le Panassa - Convention de mise à disposition pour la société Les Derniers Couchés.
    [2025.00211]
    Décisions
    26/03/2025
    La Comète - Le salon urbain - Convention de mise à disposition pour P&M Production.
    [2025.00209]
    Décisions
    19/03/2025
    Université Jean Monnet - Mise à disposition de l'amphithéâtre Denis Papin le 19 mars 2025 - Convention
    [2025.00205]
    Décisions
    20/03/2025
    Mise à disposition de locaux pour le stockage des outils de la Plateforme Eco-évènement Métropolitaine
    [2025.00204]
    Décisions
    21/03/2025
    71 Boulevard Camille Saint Saëns - Mise à disposition d'une parcelle à l'association "CLJ 42" - Contrat de prêt à usage.
    [2025.00203]
    Décisions
    21/03/2025
    18 Avenue Augustin Dupré - Mise à disposition de locaux à "la Maison de l'Emploi "-Convention de mise à disposition du domaine public communal.
    [2025.00202]
    Décisions
    18/03/2025
    Direction Relation Citoyenne - Régie de recettes « SALLE DES FETES PAGANINI » – Création d’une régie de recettes à compter du 31 mars 2025
    [2025.00201]
    Décisions
    20/03/2025
    11 rue René Cassin - Mise à disposition de locaux à l'Association France Nature Environnement Loire - Convention de mise à disposition du domaine public communal
    [2025.00200]
    Décisions
    19/03/2025
    Requête en appel n° 25LY00063 déposée devant la Cour Administrative d'Appel de Lyon par la SAS PARET VILLEDIEU contre la commune de Saint-Etienne - Autorisation d'ester
    [2025.00199]
    Décisions
    19/03/2025
    Affaire Ville de Saint-Etienne / M. – Autorisation d'ester
    [2025.00198]
    Décisions
    18/03/2025
    Tarifs 2025 - Direction des Affaires Culturelles - Création de tarifs à la boutique du musée de la Mine et du musée d'Art et d'Industrie
    [2025.00197]
    Décisions
    18/03/2025
    Tarifs 2025 - Direction des Affaires Culturelles - Création de tarifs à la boutique du Planétarium
    [2025.00196]
    Décisions
    18/03/2025
    Tarifs 2025 - Direction des Affaires Culturelles - Création d'un tarif à la boutique du musée de la Mine
    [2025.00195]
    Décisions
    19/03/2025
    Requête déposée devant le Tribunal Administratif de LYON par M. B contre la commune de Saint-Etienne - Autorisation d'ester
    [2025.00194]
    Décisions
    12/03/2025
    Tarifs 2025 - Direction des Affaires Culturelles - Création d'un tarif à la boutique du musée d'Art et d'Industrie
    [2025.00192]
    Décisions
    24/03/2025
    Délivrance concessions cimetière - février 2025
    [2025.00191]
    Décisions
    21/03/2025
    16 rue Raisin - Mise à disposition de locaux à L'association « Les Ateliers De La Rue Raisin » - Convention de mise à disposition du domaine public communal.
    [2025.00190]
    Décisions
    26/03/2025
    La Comète - Le Panassa - Convention de mise à disposition pour la société Cœur de Scène Productions
    [2025.00189]
    Décisions
    26/03/2025
    La Comète - Le Panassa - Convention de mise à disposition pour l'association REV'A
    [2025.00188]
    Décisions
    21/03/2025
    La Comète - Salle de l'Usine - convention de mise à disposition pour la Compagnie du Cœur à Sarasson
    [2025.00187]
    Décisions
    21/03/2025
    La Comète - Le Panassa - convention de mise à disposition pour la société le KFT pour le spectacle de l'humoriste Félix DHJAN
    [2025.00186]
    Décisions
    21/03/2025
    La Comète - Le Panassa - convention de mise à disposition pour C'Kel Prod pour 2 représentations des humoristes Jeanfi Janssens et Sarah Schwab
    [2025.00184]
    Décisions
    18/03/2025
    Action culturelle – Convention de mise à disposition de la salle des Cimaises à l'artiste Pascaline TREILLE pour l’exposition P’TAFINÉE
    [2025.00183]
    Décisions
    18/03/2025
    Action culturelle – mise à disposition de l'appartement du 15 rue Henri Gonnard à Atelier Bicéphale du 19 mars au 13 juin 2025 inclus.
    [2025.00182]
    Décisions
    21/03/2025
    Opéra de Saint-Étienne – Contrat de mise a disposition temporaire de costumes et accessoires au Département de la Loire
    [2025.00181]
    Décisions
    21/03/2025
    Action culturelle – mise à disposition de l'appartement Tardy 1 à la compagnie Le Scribe du 11 au 18 avril 2025.
    [2025.00180]
    Décisions
    17/03/2025
    15 rue Henri Gonnard - Mise à disposition de locaux à Madame LEARDI Clarisse - Convention de mise à disposition du domaine public communal.
    [2025.00179]
    Décisions
    18/03/2025
    15 rue Henri Gonnard - Mise à disposition de locaux à Monsieur - Convention de mise à disposition du domaine public communal.
    [2025.00178]
    Décisions
    17/03/2025
    Fête du Livre de Saint-Etienne - Convention de mise à disposition de locaux du CNL pour la tenue d'une rencontre entre l'équipe de la Fête du Livre et les maisons d'édition en vue de l'élaboration de programmation littéraire de la 39ème Fête du Livre
    [2025.00177]
    Décisions
    17/03/2025
    7 rue Courteline - Mise à disposition de locaux à l'Association Parole en Acte. Convention de mise à disposition du domaine public communal.
    [2025.00176]
    Décisions
    11/03/2025
    Stade Roger Rocher Allée Jules Bigot - Mise à disposition d'un ensemble sportif à l'association Olympique de Saint-Etienne. Convention de mise à disposition du domaine public communal.
    [2025.00175]
    Décisions
    12/03/2025
    Médiathèque - Hôtel de Ville. Mise à disposition du domaine public communal pour implantation d'un photocopieur et d'une cabine photos. Convention
    [2025.00174]
    Décisions
    12/03/2025
    1 rue de l'Informatique - Mise à disposition de locaux à la SARL OPTI'C RH - Avenant n°1 portant modification de bureaux et de surfaces au bail commercial.
    [2025.00173]
    Décisions
    12/03/2025
    5-7 rue Victor Duchamp - Mise à disposition de locaux à l'ENSASE - Convention d'occupation précaire
    [2025.00172]
    Décisions
    14/03/2025
    Achat de papiers vierges pour le service reprographie de la Ville de Saint-Étienne et de Saint-Étienne Métropole - Marchés subséquents n°1 aux accords-cadres n°2024-317 et 2024LOG432 à intervenir avec la société ANTALIS FRANCE
    [2025.00171]
    Décisions
    14/03/2025
    Travaux de maintenance et réhabilitation d’étanchéité des bâtiments de la ville de Saint Etienne et Saint Etienne Métropole - Marchés à procédure adaptée - Approbation
    [2025.00170]
    Décisions
    12/03/2025
    26 Avenue de Verdun - Mise à disposition de locaux à l'association Promotion Santé Auvergne Rhône-Alpes - Convention de mise à disposition.
    [2025.00168]
    Décisions
    11/03/2025
    321 Chemin des Tourettes - Mise à disposition de locaux à l'Association Croque Loisirs - Convention de mise à disposition du domaine public communal.
    [2025.00167]
    Décisions
    11/03/2025
    285 Chemin des Tourettes - Mise à disposition de locaux à l'Association Tennis Club de L'Iseron. Convention de mise à disposition du domaine public communal.
    [2025.00166]
    Décisions
    14/03/2025
    Acquisition et installation d'équipements d'aires de jeux extérieurs - accord cadre à intervenir avec le Groupement KOMPAN - CARRE VERT - SOLS FROMENT
    [2025.00165]
    Décisions
    14/03/2025
    Prestations pour trajets domicile/travail ou trajets professionnels pour les agents en situation de handicap de la Ville de Saint Etienne et Saint Etienne Métropole - Accord-cadre conclu avec SYNERGHIP pour le lot 2 - Approbation
    [2025.00164]
    Décisions
    14/03/2025
    Travaux de carrelage dans les bâtiments de la Ville de Saint-Etienne et de Saint-Etienne Métropole - Lot n°1 : Secteurs 1 et 2 - Accord-cadre conclu avec LANA - Lot n°2 : Secteurs 3 et 4 - Accord-cadre conclu avec FCPS CARRELAGE - Lot n° 3 : Secteurs
    [2025.00163]
    Décisions
    14/03/2025
    Cession de véhicules et matériels consécutive aux ventes aux enchères organisées du 4 au 12 novembre 2024 et du 22 janvier au 7 février 2025 via le site en ligne de vente aux enchères AGORASTORE
    [2025.00162]
    Décisions
    14/03/2025
    Avenants relatifs à la location de structures évènementielles et aménagements intérieurs (transport, montage et démontage inclus) pour la Ville de Saint-Étienne et Saint-Étienne Métropole - contrat n°2022-050 lot n°1 : location de petites et grosses
    [2025.00160]
    Décisions
    28/02/2025
    Rue Denis Papin – Mur d’escalade du gymnase Saint-Louis mis à la disposition de la Ville de Saint-Etienne par l’Association Educative La Salle Saint-Louis Sainte-Barbe.
    [2025.00159]
    Décisions
    28/02/2025
    33 Bis Boulevard Jules Janin - Mise à disposition de locaux au "Club Seam Saint-Etienne Aquatic Métropole" - Convention de mise à disposition du domaine public communal.
    1. 1
    2.  2
    3.  3
    4.  4
    5.  >
    6.  >>
    170 décisions trouvées