Affichage des actes administratifs de la ville de Saint-Etienne
Conseil Municipal du 20 Avril 2026
[2026.00101]
Conseil Municipal
05 Mai 2026
Voeu à l’attention de M. Laurent Nuñez, Ministre de l’Intérieur- Pour un soutien au dialogue et à la responsabilité collective : refus de la dissolution des groupes de supporters de l’AS Saint-Étienne
[2026.00100]
Conseil Municipal
05 Mai 2026
Voeu à l'attention de M Gérald DARMANIN, Ministre de la justice- Projet de Loi « Sanction utile, rapide et effective » : refuser la simplification au détriment des victimes
[2026.00099]
Conseil Municipal
05 Mai 2026
Gestion de la dette - Délégation du Conseil Municipal au Maire - Approbation
[2026.00098]
Conseil Municipal
05 Mai 2026
Attribution d'avantages en nature- Emplois fonctionnels -Collaborateur de Cabinet
[2026.00097]
Conseil Municipal
05 Mai 2026
Régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel (RIFSEEP) - IFSE pour le groupe de fonction des emplois fonctionnels
[2026.00096]
Conseil Municipal
05 Mai 2026
Mise à jour du tableau des emplois
[2026.00095]
Conseil Municipal
05 Mai 2026
Service commun de la direction générale : avenant n°9
[2026.00094]
Conseil Municipal
05 Mai 2026
Formation des élus - Modalités de prise en charge - Approbation
[2026.00093]
Conseil Municipal
05 Mai 2026
Prise en charge du fonctionnement des groupes d'élus du Conseil municipal- approbation
[2026.00092]
Conseil Municipal
05 Mai 2026
Désignation des représentants de la ville auprès des instances de gestion des lycées, collèges et écoles. Approbation
[2026.00091]
Conseil Municipal
05 Mai 2026
Désignations- Organismes œuvrant dans le domaine de l'enfance et de la jeunesse
[2026.00090]
Conseil Municipal
05 Mai 2026
Désignations- Organismes oeuvrant dans le domaine de l'environnement
[2026.00089]
Conseil Municipal
05 Mai 2026
Désignations- Organismes oeuvrant dans le domaine du développement du territoire
[2026.00088]
Conseil Municipal
05 Mai 2026
Désignations- Organismes extérieurs oeuvrant dans le domaine de la culture
[2026.00087]
Conseil Municipal
05 Mai 2026
Désignations- Organismes oeuvrant dans le domaine de la défense et des anciens combattants
[2026.00086]
Conseil Municipal
05 Mai 2026
Désignations- Organismes extérieurs oeuvrant dans le domaine de la santé et du handicap. Approbation
[2026.00085]
Conseil Municipal
05 Mai 2026
Désignations- Organismes en lien avec les ressources humaines
[2026.00084]
Conseil Municipal
05 Mai 2026
Désignations- Organismes oeuvrant dans le domaine social et des ainés
[2026.00083]
Conseil Municipal
05 Mai 2026
Désignations -Organismes extérieurs oeuvrant dans le domaine de l'insertion
[2026.00082]
Conseil Municipal
05 Mai 2026
Désignation- Etablissement Public d'Aménagement de Saint-Etienne (EPASE). Approbation
[2026.00081]
Conseil Municipal
05 Mai 2026
Commission Communale des Impôts Directs : Proposition de commissaires
[2026.00080]
Conseil Municipal
05 Mai 2026
Délibération - Commission de délégation de service public - Conditions du dépôt des listes - Approbation
[2026.00079]
Conseil Municipal
05 Mai 2026
Délibération - Commission d'appel d'offres - Conditions du dépôt des listes - Approbation
[2026.00078]
Conseil Municipal
05 Mai 2026
Conseil d'administration du Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) - Désignation des membres élus
[2026.00077]
Conseil Municipal
05 Mai 2026
Conseil d'administration du Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) - Détermination du nombre de sièges - Approbation
[2026.00076]
Conseil Municipal
05 Mai 2026
Déploiement d'un médicobus sur le territoire de Saint-Etienne - Accord de principe
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