Affichage des actes administratifs de la ville de Saint-Etienne
Conseil Municipal du 27 Mai 2026
[2026.00158]
Conseil Municipal
09 Juin 2026
Vœu déposé par les élus de la majorité municipale à l’attention de M. Édouard Geffray, Ministre de l’Éducation nationale - Éducation prioritaire à Saint-Étienne : agir face à l’urgence dans les collèges Honoré d’Urfé et Aristide Briand
[2026.00157]
Conseil Municipal
09 Juin 2026
Récapitulatif des décisions du 27/03/2026 au 05/05/2026
[2026.00156]
Conseil Municipal
09 Juin 2026
Dépôt de permis de construire pour la création de 202m² de locaux neufs destinés à fourrière animale, 52 rue Florent Evrard à Saint-Etienne
[2026.00155]
Conseil Municipal
09 Juin 2026
Convention de partenariat dans le cadre de la mise en oeuvre du programme CEE ACTEE+ - Approbation - Fonds Chêne 6
[2026.00154]
Conseil Municipal
09 Juin 2026
Accessibilité et handicap - Attribution de subventions à diverses associations - Approbation
[2026.00153]
Conseil Municipal
09 Juin 2026
Soutenir des associations qui interviennent auprès du public en grande difficulté - Attribution de subventions - Approbation
[2026.00152]
Conseil Municipal
09 Juin 2026
Vie sportive - Attribution de subventions - Approbation
[2026.00151]
Conseil Municipal
09 Juin 2026
Protocole d'accord entre la Ville de Saint-Étienne et le club Saint-Étienne Aquatic Métropole dans le cadre de l'accueil des Championnats de France de Natation 2026 - Approbation
[2026.00150]
Conseil Municipal
09 Juin 2026
Délégation de service public des tennis de Méons et Montreynaud - Avenant n°4 au contrat d'affermage - Approbation
[2026.00149]
Conseil Municipal
09 Juin 2026
Subvention à des associations agissant en faveur des initiatives développées sur le territoire stéphanois en direction de la jeunesse - Approbation.
[2026.00148]
Conseil Municipal
09 Juin 2026
Organisation de jeux concours dans le cadre de Laboge.fr-Renouvellement du règlement-Approbation
[2026.00147]
Conseil Municipal
09 Juin 2026
Attribution de subventions aux associations et aux structures de l’éducation - Approbation.
[2026.00146]
Conseil Municipal
09 Juin 2026
Pôle muséal (Musée d’Art et d’Industrie et Couriot – Musée de la Mine) – Convention de dépôt du Centre Hospitalier et Universitaire de Saint-Etienne pour des objets classés monuments historiques et des biens meubles présentant un caractère patrimonial dans l’attente d’un transfert de propriété – Approbation
[2026.00145]
Conseil Municipal
09 Juin 2026
Pôle muséal (musée d’Art et d’Industrie et Couriot – Musée de la Mine) – Convention de partenariat avec l’Ecole des Mines de Saint-Etienne pour le projet pédagogique PRICE – Approbation.
[2026.00144]
Conseil Municipal
09 Juin 2026
Archives municipales – Avenant à la convention de résidence à intervenir avec l'association Tsillandia
[2026.00143]
Conseil Municipal
09 Juin 2026
Conservatoire à Rayonnement Régional Massenet – Développement des partenariats culturels, artistiques, pédagogiques, d’éducation artistique et culturelle et avec les associations liées à la vie du conservatoire – Approbation.
[2026.00142]
Conseil Municipal
09 Juin 2026
Pôle Muséal (musée d'Art et d'Industrie et Couriot - Musée de la Mine) - Acquisitions d'objets
[2026.00141]
Conseil Municipal
09 Juin 2026
Fête du Livre de Saint-Etienne - approbation de la Charte pour la 40ème édition
[2026.00139]
Conseil Municipal
09 Juin 2026
Pôle muséal (Couriot – Musée de la Mine) : Convention avec l’Association Murmuration pour l’accueil en résidence de l’autrice Judith Chomel
[2026.00138]
Conseil Municipal
09 Juin 2026
Fête de la Musique 2026 - Convention de partenariat "Les Sons de la Mine"
[2026.00137]
Conseil Municipal
09 Juin 2026
Action culturelle - Convention d’objectifs avec l’association Beaux Lieux des Z’arts pour la Biennale des Arts Singuliers et Innovants
[2026.00136]
Conseil Municipal
09 Juin 2026
Pôle Muséal (Couriot – Musée de la Mine) – Avenant pour la prolongation temporaire de la convention de concession de vente par le biais de distributeurs de boisson avec l’Association des Amis du Musée de la Mine - Approbation
[2026.00135]
Conseil Municipal
09 Juin 2026
Pôle Muséal (Couriot – Musée de la Mine) – Renouvellement de la convention de dépôt-vente entre la Ville de Saint-Etienne pour son Pôle muséal (Couriot – Musée de la Mine) et l’Association des Amis du Musée de la Mine - Approbation
[2026.00134]
Conseil Municipal
09 Juin 2026
Opéra – Convention de co-réalisation avec les Films de l'Imparfait – Festival des 7 collines
[2026.00133]
Conseil Municipal
09 Juin 2026
Attribution de subventions dans le cadre du développement durable - Approbation
[2026.00132]
Conseil Municipal
09 Juin 2026
Versement de subventions plan façades au 11 rue Michelet - Approbation
[2026.00131]
Conseil Municipal
09 Juin 2026
Centre Deux - association Syndicale Libre de Saint-Etienne Centre Deux (ASL) - Convention financière à intervenir avec l'ASL pour l'entretien de la dalle piétonne - Approbation
[2026.00130]
Conseil Municipal
09 Juin 2026
Saint-Victor-sur-Loire - Allée des Garrets - cession du domaine public à M. et Mme J
[2026.00129]
Conseil Municipal
09 Juin 2026
La Chauvetière - Rue Edouard Martel - Annulation de la délibération 2026.00016 - Déclassement et cession d'un tènement pour permettre l'agrandissement de la société Tôlerie Stéphanoise
[2026.00128]
Conseil Municipal
09 Juin 2026
Couriot-Tarentaize-Beaubrun - Vente à la copropriété située 21 rue Beaubrun - Annulation de la délibération 2023-00016 du 30 janvier 2023
[2026.00127]
Conseil Municipal
09 Juin 2026
Rue Etienne Boisson - régularisation foncière - Acquisition du square de la Cartonnerie auprès de l'EPA de Saint-Etienne
[2026.00126]
Conseil Municipal
09 Juin 2026
Halles Barrouin : avenant n°2 à la convention de réserve foncière 42 A091 conclue entre EPORA, Saint-Etienne métropole et la ville de Saint-Etienne
[2026.00125]
Conseil Municipal
09 Juin 2026
Soutenir les actions en faveur des personnes âgées pour bien vivre ensemble dans la cité quels que soient les âges - Attribution de subventions - Approbation
[2026.00124]
Conseil Municipal
09 Juin 2026
Attribution de subventions à diverses associations à caractère social et culturel - Approbation
[2026.00123]
Conseil Municipal
09 Juin 2026
Soutien et attribution de subventions pour l’animation des quartiers de la Ville et aux associations de commerçants pour l'année 2026 - Approbation
[2026.00122]
Conseil Municipal
09 Juin 2026
Conseil Stratégique de commerce, de l'artisanat et de l'animation
[2026.00121]
Conseil Municipal
09 Juin 2026
Conventions d'objectifs quadripartites avec les structures d’éducation populaire, la Caisse d'Allocations Familiales, le Conseil Départemental, et la Ville de Saint-Étienne - Approbation
[2026.00120]
Conseil Municipal
09 Juin 2026
Attribution de subventions à divers centres sociaux, amicales laïques et structures d’éducation populaire - Approbation
[2026.00119]
Conseil Municipal
09 Juin 2026
Tranche 1 de la programmation Contrat de Ville 2026 - Versement de subventions
- Approbation
[2026.00118]
Conseil Municipal
09 Juin 2026
Cessions de matériels, véhicules, biens réformés en l'état-Vente via le site de vente en ligne aux enchères AGORASTORE
[2026.00117]
Conseil Municipal
09 Juin 2026
Recrutements apprentis pour l'année scolaire 2026-2027
[2026.00116]
Conseil Municipal
09 Juin 2026
Recrutement contrats Parcours Emploi Compétences 2026
[2026.00115]
Conseil Municipal
09 Juin 2026
Convention de partenariat avec la CPAM
[2026.00114]
Conseil Municipal
09 Juin 2026
Attribution d’une prime de responsabilité - Emploi fonctionnel
[2026.00113]
Conseil Municipal
09 Juin 2026
Frais de mission des élus
[2026.00112]
Conseil Municipal
09 Juin 2026
Mise à disposition des agents du service protocole de la Ville de Saint-Etienne auprès de Saint-Etienne Métropole
[2026.00111]
Conseil Municipal
09 Juin 2026
Composition du comité social territorial et de la formation spécialisée et décision du recueil de l’avis des représentants de la collectivité
[2026.00110]
Conseil Municipal
09 Juin 2026
Adhésion au groupement d’intérêt public du réseau des acheteurs hospitaliers (GIP RESAH) pour la mise à disposition de l’accord-cadre « prestations de diagnostics amiante, de contamination, immobiliers, techniques et prestations associées »
[2026.00109]
Conseil Municipal
09 Juin 2026
Achats dans le domaine de l’informatique et des télécommunications - Convention constitutive de groupement de commandes entre la Ville de Saint Etienne, le Centre Communal d’Action Sociale et Saint Etienne Métropole - Approbation.
[2026.00108]
Conseil Municipal
09 Juin 2026
Commission de délégation de service public- Election des membres titulaires et suppléants- Approbation
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