Récapitulatif des décisions du 05/05/2026 au 12/06/2026

Attribution de subventions à diverses structures associatives organisant, sur leur secteur d’intervention, des Fêtes de quartier en 2026 - Approbation

Convention de financement relative à des travaux de dévoiement d'un réseau assainissement sur le secteur de Saint-Saëns à Saint-Etienne entre Saint-Etienne Métropole (SEM) et la Ville de Saint-Etienne - Autorisation de signer la convention

Attribution de subventions à divers centres sociaux, amicales laïques et structures d’éducation populaire - Approbation.

Dispositif Ville Vie Vacances - Attribution de subventions – Approbation

Conseil Local de Sécurité et de Prévention de la Délinquance - Programmation financière 2026 des actions conduites dans le cadre de la prévention de la délinquance - Attribution de subvention aux structures associatives - Approbation.

Tranche 2 de la programmation Contrat de Ville 2026 - Versement de subventions - Approbation.

Conservation de la gestion d'un centre de vaccination par la Ville de Saint-Etienne à compter du 1er janvier 2027 - Approbation

Lutte contre la prolifération du frelon asiatique - Convention avec le Groupement de Défense Sanitaire - Renouvellement pour l'année 2026 - Approbation

Soutenir des associations qui interviennent auprès du public en grande difficulté -Attribution de subventions - Approbation.

Pass Loisirs Seniors 2026-2027, accès à la culture et aux loisirs pour les personnes âgées -
Conventions de partenariat - Modification du règlement intérieur - Approbation

Soutenir les actions en faveur des personnes âgées pour bien vivre ensemble dans la cité quels que soient les âges - Attribution de subventions - Approbation

Accessibilité et handicap - Attribution de subventions à diverses associations - Approbation.

Soutenir des associations qui interviennent auprès du public oeuvrant pour la lutte contre les discriminations - Attribution d'une subvention - Approbation.

Subvention à des associations agissant en faveur des initiatives développées sur le territoire stéphanois en direction de la jeunesse - Approbation.

Attribution de subventions à diverses associations d’insertion professionnelle - Approbation.

Attribution de subventions aux associations et aux structures de l’éducation - Approbation.

Cité Éducative Montreynaud – Projet Pause Méridienne - PEP42 - Approbation

Cité éducative Tarentaize Tardy Beaubrun Couriot - Projet pause méridienne - FRANCAS - Approbation

Dispositif du Département de la Loire de places d'insertion sociale en EAJE municipal - Approbation

Encadrement et coordination de la pause méridienne - Espace Boris Vian et Amicale Laïque Michelet - Approbation

Immeuble Loubet - convention de délégation de maîtrise d'ouvrage avec l'EPASE - Avenant n°2

Crêt de Roc - Rue Jean de la Fontaine - Désaffectation, déclassement et cession d'un accotement de voirie au profit de M. BUTHION

Attribution de subventions aux Jardins Familiaux de la Ville de Saint-Etienne - Approbation.

Forêt communale - Le Bessat et Tarentaise - Acquisition de parcelles boisées auprès du groupement forestier Dancer

Fôret Communale - Rochetaillée - La Violette - acquisition parcelles boisées auprès du Groupement Forestier Vacheresse

Forêt Communale - Rochetaillée - lieu-dit Le Sapey - acquisition parcelles boisées auprès de M. Etienne Gay

Versement de subventions plan façades au 35 rue Royet, 9 rue Emilie Littré et pour le local du 22 rue Henri Barbusse - Approbation

Saint-Victor - lotissement Le Relais des Roses - classement des espaces verts dans le domaine public

Le soleil - rue des Adieux - Constitution de servitude de passage

La Chapelle d'Aurec - rue de l'Ancien Couvent - Servitude de passage et de réseaux en faveur de l'Indivision Solily et des Consorts Duvert

Saint-Victor-sur-Loire - chemin du Bol d'Air - Création d’une servitude de passage de
réseau d'assainissement dans le cadre d’un projet de raccordement au réseau public

Montreynaud - Allée des Tennis - Création d'une servitude de passage pour des réseaux humides dans le cadre d'un projet de construction de 6 maisons en PSLA

Crêt de Roc - Immeuble du 43 rue Hippolyte Royet - Résiliation du bail emphytéotique administratif avec SOLIHA BLI - Mise en œuvre d’un bail à réhabilitation avec SOLIHA BLI Loire - Approbation

Crêt de Roc - Immeuble du 43 rue Hippolyte Royet et diverses adresses- Annulation de la délibération 2023.00389 - Transfert de baux emphytéotiques administratifs au profit de SOLIHA BLI Loire - Approbation

Montreynaud -10 à 16 allée François Adrien Boieldieu - Cession du volume 9 (local à usage professionnel) au profit de la société par actions simplifiée dénommée JFK

La Cotonne - Rue de la Vierge - Acquisition de plusieurs parcelles post démolition au profit du bailleur social ALLIADE HABITAT

Régularisations foncières sur le secteur du pôle de la viande situé sur la Commune- Cessions auprès de différents propriétaires et transfert de voiries propriété de la ville de Saint-Etienne à la Métropole

Hyper centre - 7 et 9 place Boivin - Transaction à intervenir avec la copropriété 9 place Boivin

Vallon du Vernet - Projet de création d'une centrale photovoltaïque - Promesse synallagmatique de vente au profit de la société EVM

Vie associative - Conventions de partenariat dans le cadre du "Week-end de la vie associative" - Approbation

Attribution de subventions à diverses associations à caractère social et culturel - Approbation

Convention de gestion et d’utilisation des sites cadrant la pratique de l’escalade sur la Réserve Naturelle Régionale des Gorges de la Loire – Approbation

Vie sportive - Attribution de subventions - Approbation

Adhésion au Club des Manager de Centre-Ville (CMCV)

Adhésion à l'association Centre-Ville en Mouvement

Attribution de subventions à des structures organisatrices de congrès - Approbation

Action culturelle – Attribution de subventions aux associations - Approbation

Pôle Muséal (musée d'Art et d'Industrie et Couriot - Musée de la Mine) - Acquisitions d'objets