Affichage des actes administratifs de la ville de Saint-Etienne
Conseil Municipal du 13 Octobre 2025
[2025.00379]
Conseil Municipal
17 Oct. 2025
Récapitulatif des décisions du 30/06/2025 au 13/10/2025
[2025.00378]
Conseil Municipal
17 Oct. 2025
Vœu du groupe de la Majorité municipale - Vœu en soutien du réseau « Naitre et bien être »
[2025.00377]
Conseil Municipal
17 Oct. 2025
Communication du rapport d'observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes d'Auvergne Rhône-Alpes suite au contrôle des comptes et de la gestion de la société publique locale Cap Métropole pour les exercices 2019 à 2024
[2025.00376]
Conseil Municipal
17 Oct. 2025
Attribution de subventions en faveur des associations d’anciens combattants - Approbation
[2025.00375]
Conseil Municipal
17 Oct. 2025
Attribution de subventions à diverses associations à caractère social et culturel - Approbation
[2025.00374]
Conseil Municipal
17 Oct. 2025
Accessibilité et handicap - Attribution de subventions à diverses associations - Approbation
[2025.00373]
Conseil Municipal
17 Oct. 2025
Convention d'objectifs quadripartite entre le Centre Social de Beaulieu, la Caisse d'Allocations Familiales, le Conseil Départemental et la Ville de Saint-Étienne - Approbation
[2025.00372]
Conseil Municipal
17 Oct. 2025
Attribution de subventions à divers centres sociaux, amicales laïques et structures d'éducation populaire - Approbation
[2025.00371]
Conseil Municipal
17 Oct. 2025
Tranche 2 de la programmation Contrat de Ville 2025 - Versement de subventions - Approbation
[2025.00370]
Conseil Municipal
17 Oct. 2025
Convention d'objectifs et de financement avec la Caisse d'Allocations Familiales pour la période 2025-2027 - Subvention séjours de vacances - Approbation
[2025.00369]
Conseil Municipal
17 Oct. 2025
Contrat d'objectifs avec la SASP AS Saint-Etienne pour la saison 2025-2026 - Approbation
[2025.00368]
Conseil Municipal
17 Oct. 2025
Vie sportive - Attribution de subventions - Approbation
[2025.00367]
Conseil Municipal
17 Oct. 2025
Soutenir des associations qui interviennent auprès du public en grande difficulté - Attribution de subventions - Approbation
[2025.00366]
Conseil Municipal
17 Oct. 2025
Soutenir les actions en faveur des personnes âgées pour bien vivre ensemble dans la cité quels que soient les âges - Attribution de subventions - Approbation
[2025.00365]
Conseil Municipal
17 Oct. 2025
Subvention à des associations agissant en faveur des initiatives développées sur le territoire stéphanois en direction de la jeunesse - Approbation
[2025.00364]
Conseil Municipal
17 Oct. 2025
Convention financière avec le CROUS de Lyon dans le cadre de la Contribution Vie Etudiante et de Campus (CVEC) - Approbation
[2025.00363]
Conseil Municipal
17 Oct. 2025
Convention de partenariat avec l'Université Jean Monnet - Escapade sportive dans le cadre de Saint-Etienne Accueille Ses Etudiants (SASE) - Approbation
[2025.00362]
Conseil Municipal
17 Oct. 2025
Convention de partenariat CPAM - Accès aux droits et à la santé - Approbation
[2025.00361]
Conseil Municipal
17 Oct. 2025
Salon des Etudes Supérieures de Saint-Etienne 2025 - Convention de partenariat entre la Ville de Saint-Etienne et le groupe Studyrama - Approbation
[2025.00360]
Conseil Municipal
17 Oct. 2025
Attribution de subventions à des associations oeuvrant en faveur d’enfants en difficulté - Approbation
[2025.00359]
Conseil Municipal
17 Oct. 2025
Accueil des élèves du collège de Jean Dasté à la restauration scolaire de l'école Montchovet - Renouvellement de convention - Approbation
[2025.00358]
Conseil Municipal
17 Oct. 2025
Convention avec la Ligue de l’enseignement, l’Éducation Nationale pour l'accueil de volontaires en service civique dans les écoles publiques maternelles et élémentaires - Approbation
[2025.00357]
Conseil Municipal
17 Oct. 2025
Convention avec Unis-cité, les associations d’Éducation Populaire pour l’accueil de volontaires en Service Civique dans les écoles publiques maternelles et élémentaires - Approbation
[2025.00356]
Conseil Municipal
17 Oct. 2025
Cité Éducative Montreynaud - Renouvellement de la convention cadre triennale - Approbation
[2025.00355]
Conseil Municipal
17 Oct. 2025
Attribution de subventions aux associations et aux structures de l’éducation - Approbation
[2025.00354]
Conseil Municipal
17 Oct. 2025
Réhabilitation du groupe scolaire Centre Deux et installation d’une école provisoire en modulaires - Dépôt des Permis de Construire - Approbation
[2025.00353]
Conseil Municipal
17 Oct. 2025
Dispositif « Ordonnances vertes » - Convention de partenariat avec la Communauté Professionnelle Territoriale de Santé Grand Saint-Etienne - Approbation
[2025.00352]
Conseil Municipal
17 Oct. 2025
Vœu du groupe Le temps de l’écologie : Germain Collombet, Danielle Teil, Jean Duverger, Julie Tokhi, Olivier Longeon et Annie Andria relatif à la tenue du salon du chiot à Saint-Etienne
[2025.00351]
Conseil Municipal
17 Oct. 2025
Convention de labellisation dans le cadre du dispositif "Ma Ville se Ligue contre le cancer" - Approbation
[2025.00350]
Conseil Municipal
17 Oct. 2025
Favoriser et développer la prévention - Attribution de subventions dans le domaine de la santé - Approbation
[2025.00349]
Conseil Municipal
17 Oct. 2025
Attribution de subventions à des structures organisatrices de congrès - Approbation
[2025.00348]
Conseil Municipal
17 Oct. 2025
Attribution de subventions à diverses associations d’insertion professionnelle - Approbation
[2025.00347]
Conseil Municipal
17 Oct. 2025
Musée d’Art et d’Industrie et Couriot - Musée de la Mine – Convention de partenariat avec France Travail Auvergne-Rhône-Alpes dans le cadre du dispositif « L’Art d’accéder à l’emploi » - Approbation
[2025.00346]
Conseil Municipal
17 Oct. 2025
Médiathèques – Avenant à la convention de partenariat avec le CHU de Saint-Etienne pour des médiations culturelles à destination des patients hospitalisés au pôle psychiatrie avec l'équipe de l'Alphée - Approbation
[2025.00345]
Conseil Municipal
17 Oct. 2025
Archives Municipales - Résidence d'artistes de spécialiste de l'image dans le cadre de la mise en oeuvre du label 100% EAC - Approbation
[2025.00344]
Conseil Municipal
17 Oct. 2025
Musée Art et Industrie et Couriot - Musée de la Mine - Convention de partenariat avec l'association Les Francas - Approbation
[2025.00343]
Conseil Municipal
17 Oct. 2025
La Comète - Conventions de partenariat au titre de projets d'Education Artistique et Culturelle (EAC) Saison 2025/2026 - Approbation
[2025.00342]
Conseil Municipal
17 Oct. 2025
Opéra - Saison 2025-2026 - Convention de partenariat avec le SPIP à l'association Clin d'Oeil - Approbation
[2025.00341]
Conseil Municipal
17 Oct. 2025
Action culturelle - Saint-Etienne Rayonnement Culturel (SERCI) - Attribution de subventions - Approbation
[2025.00340]
Conseil Municipal
17 Oct. 2025
Action culturelle - Attribution de subventions - Approbation
[2025.00339]
Conseil Municipal
17 Oct. 2025
Action culturelle - Soutien à l'Emergence 2025-2027 avec L'Eclectique Maison d'Artistes, Le Grizzli, La Peau de l'Ours et La Toile - Approbation
[2025.00338]
Conseil Municipal
17 Oct. 2025
Cinémathèque - Convention de dépôt de films de Jacques Tati par la Société Specta Films CEPEC - Approbation
[2025.00337]
Conseil Municipal
17 Oct. 2025
39e édition de la Fête du Livre - Convention de partenariat avec divers partenaires publics et privés - Approbation
[2025.00336]
Conseil Municipal
17 Oct. 2025
39e édition de la Fête du Livre - Conventions de mécénat - Approbation
[2025.00335]
Conseil Municipal
17 Oct. 2025
39e Fête du Livre - Conventions de partenariat avec les restaurants - Approbation
[2025.00334]
Conseil Municipal
17 Oct. 2025
Musée Art et Industrie et Couriot - Musée de la Mine – Convention de partenariat avec l'Ecole Nationale Supérieure d'Architecture de Saint-Etienne (ENSASE) - Approbation
[2025.00333]
Conseil Municipal
17 Oct. 2025
Musée Art et Industrie et Couriot - Musée de la Mine - Mise à disposition gracieuse de la grande salle d’animation et des sanitaires de l’étage à Festival Phénomène Fréquence (PHNMN) - Approbation
[2025.00332]
Conseil Municipal
17 Oct. 2025
Musée Art et Industrie et Couriot - Musée de la Mine - Acquisitions d'objets - Approbation
[2025.00331]
Conseil Municipal
17 Oct. 2025
Musée Art et Industrie et Couriot - Musée de la Mine - Convention de partenariat avec le Musée de l’Histoire de Katowice pour la réalisation conjointe d’une exposition au Musée de l’Histoire de Katowice - Approbation
[2025.00330]
Conseil Municipal
17 Oct. 2025
La Comète – Courts-Circuits, rencontres théâtrales de Saint-Étienne et de la Loire – Convention de partenariat entre la Ville de Saint-Étienne, La Comédie de Saint-Étienne et le Théâtre Le Verso - Approbation
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