Affichage des actes administratifs de la ville de Saint-Etienne
Conseil Municipal du 02 Juin 2025
[2025.00201]
Conseil Municipal
10 Juin 2025
Voeu proposé par le groupe Le Temps de l'Ecologie concernant Cultura
[2025.00200]
Conseil Municipal
10 Juin 2025
Voeu du groupe Majorité Municipale demandant la révision du décret sur le transport partagé pour les trajets médicaux
[2025.00199]
Conseil Municipal
10 Juin 2025
Voeu du groupe Majorité Municipale - Pour une clarification et un soutien renforcé de l’Etat auprès des collectivités pour la mise en œuvre du Service Public de la Petite Enfance
[2025.00198]
Conseil Municipal
10 Juin 2025
Voeu du groupe Majorité Municipal - Contre l’implantation de l’enseigne Cultura au centre commercial de Villars et pour la préservation des librairies indépendantes stéphanoises
[2025.00197]
Conseil Municipal
10 Juin 2025
Récapitulatif des décisions du 31/03/2025 au 02/06/2025
[2025.00196]
Conseil Municipal
10 Juin 2025
Actions entreprises ou proposées à la suite du rapport d’observations définitives de la Chambre régionale des comptes Auvergne Rhône Alpes sur la gestion du musée d’Art et d’Industrie (MAI) de la commune de Saint-Etienne
[2025.00195]
Conseil Municipal
10 Juin 2025
Dispositif Ville Vie Vacances - Attribution de subventions – Approbation
[2025.00194]
Conseil Municipal
10 Juin 2025
Conseil Local de Sécurité et de Prévention de la Délinquance - Programmation financière 2025 des actions conduites dans le cadre de la prévention de la délinquance - Attribution de subvention aux structures associatives - Approbation
[2025.00193]
Conseil Municipal
10 Juin 2025
Conventions d'objectifs quadripartites avec les structures d’éducation populaire, la Caisse d'Allocations Familiales, le Conseil Départemental, et la Ville de Saint-Étienne - Approbation
[2025.00192]
Conseil Municipal
10 Juin 2025
Dispositif Colos apprenantes - Engagement de la Ville de Saint-Etienne pour l'été 2025 - Approbation
[2025.00191]
Conseil Municipal
10 Juin 2025
Attribution de subventions à divers centres sociaux, amicales laïques et structures d’éducation populaire - Approbation
[2025.00190]
Conseil Municipal
10 Juin 2025
Attribution de subventions à diverses associations à caractère social et culturel - Approbation.
[2025.00189]
Conseil Municipal
10 Juin 2025
Attribution de subventions à diverses structures associatives organisant, sur leur secteur d’intervention, des Fêtes de quartier en 2025- Approbation.
[2025.00188]
Conseil Municipal
10 Juin 2025
Adhésion à l'association The Sorority Foundation - Approbation
[2025.00187]
Conseil Municipal
10 Juin 2025
Journée Ville inclusive 14 juin 2025 - Partenariat avec Radio Ondaine - Convention - Approbation
[2025.00186]
Conseil Municipal
10 Juin 2025
Attribution de subventions à diverses associations d’insertion professionnelle - Approbation
[2025.00185]
Conseil Municipal
10 Juin 2025
Maison de l'emploi - Renouvellement de la convention entre la Ville de Saint-Étienne et Saint-Étienne Métropole pour 2025, 2026 et 2027 - Approbation
[2025.00184]
Conseil Municipal
10 Juin 2025
Accessibilité et handicap - Attribution de subventions à diverses associations - Approbation
[2025.00183]
Conseil Municipal
10 Juin 2025
Adhésion au dispositif « Ma Ville se Ligue » - Ligue contre le Cancer 42 - Approbation
[2025.00182]
Conseil Municipal
10 Juin 2025
Subvention à des associations agissant en faveur des initiatives développées sur le territoire stéphanois en direction de la jeunesse - Approbation
[2025.00181]
Conseil Municipal
10 Juin 2025
Engagement de la Ville de Saint-Etienne comme « Ambassadrice du don d’organes » - Charte - Approbation
[2025.00180]
Conseil Municipal
10 Juin 2025
Favoriser et développer la prévention - Attribution de subventions dans le domaine de la santé - Approbation
[2025.00179]
Conseil Municipal
10 Juin 2025
Soutenir des associations qui interviennent auprès du public en grande difficulté - Attribution de subventions - Approbation.
[2025.00178]
Conseil Municipal
10 Juin 2025
Tarification sociale – Convention avec la société Transdev Saint-Etienne - Approbation
[2025.00177]
Conseil Municipal
10 Juin 2025
Soutenir les actions en faveur des personnes âgées pour bien vivre ensemble dans la cité quels que soient les âges - Attribution de subventions - Approbation
[2025.00176]
Conseil Municipal
10 Juin 2025
Attribution de subventions aux associations et aux structures de l’éducation - Approbation
[2025.00175]
Conseil Municipal
10 Juin 2025
Action culturelle - Attribution de subventions - Approbation
[2025.00174]
Conseil Municipal
10 Juin 2025
Musée d'Art et d'Industrie et Puits Couriot / Parc - Musée de la mine - Convention de partenariat avec le Syndicat mixte du Parc Naturel Régional du Pilat - Approbation
[2025.00173]
Conseil Municipal
10 Juin 2025
Cinémathèque - Partenariat - Convention de cession d'extraits à intervenir avec la société Mona Lisa Production - Approbation
[2025.00172]
Conseil Municipal
10 Juin 2025
Médiathèque - Convention de partenariat avec l'association Terrain d'Entente - Approbation
[2025.00171]
Conseil Municipal
10 Juin 2025
Médiathèque - Convention de partenariat avec l'association Agrimaces/Café-lecture Remue-Méninges- Approbation
[2025.00170]
Conseil Municipal
10 Juin 2025
Médiathèque - Convention de partenariat de médiation culturelle à destination des apprentis en partenariat avec le BTP CFA Loire de Saint-Etienne - Approbation
[2025.00169]
Conseil Municipal
10 Juin 2025
Fête du Livre 2025 - Charte de la 39ème édition - Approbation
[2025.00168]
Conseil Municipal
10 Juin 2025
Fête de la Musique 2025 - Convention de partenariat "Les Sons de la Mine" - Approbation
[2025.00167]
Conseil Municipal
10 Juin 2025
Opéra - Convention de partenariat avec l'association Aire - Approbation
[2025.00166]
Conseil Municipal
10 Juin 2025
Opéra de la Ville de Saint-Etienne - Saison 2025-2026 - Convention de partenariat avec Symphonia - Approbation
[2025.00165]
Conseil Municipal
10 Juin 2025
Opéra - Saison 2025-2026 – Avenant n°1 au contrat de coproduction avec le CCN Malandain Ballet Biarritz - Approbation
[2025.00164]
Conseil Municipal
10 Juin 2025
Vie sportive - Attribution de subventions - Approbation.
[2025.00163]
Conseil Municipal
10 Juin 2025
Tranche 1 de la programmation Contrat de Ville 2025 - Versement de subventions - Approbation
[2025.00162]
Conseil Municipal
10 Juin 2025
Rayonnement International - Versement de subventions à diverses associations - Approbation
[2025.00161]
Conseil Municipal
10 Juin 2025
Soutien et attribution de subventions pour l’animation des quartiers de la Ville pour 2025 - Approbation
[2025.00160]
Conseil Municipal
10 Juin 2025
Forêt communale - Rochetaillée - Acquisition d'une parcelle lieu-dit Pont de la Violette auprès de Mme Masson - Approbation
[2025.00159]
Conseil Municipal
10 Juin 2025
Protocole d’accord transactionnel avec Saint-Etienne-Métropole pour la réalisation des travaux de dévoiement du réseau d'eau potable, 28 Bd de la Palle à Saint-Etienne
[2025.00158]
Conseil Municipal
10 Juin 2025
Versement de subvention plan façades au 23 rue Gambetta, 35 rue Hippolyte Royet, 2 rue de la Vigne, 65 rue Marengo et 18 rue Balay angle 8 rue Boucher de Perthes - Approbation
[2025.00157]
Conseil Municipal
10 Juin 2025
Attribution d’une subvention à l’agence d’urbanisme EPURES - Approbation
[2025.00156]
Conseil Municipal
10 Juin 2025
Projet de construction d'une gendarmerie dans le quartier du Soleil - Convention portant sur les conditions de réalisation et de financement de l'opération portée par Deux Fleuves Loire Habitat
[2025.00155]
Conseil Municipal
10 Juin 2025
Quartier du Soleil - AFPA - Avenant du bail emphytéotique en vue de la création d'une nouvelle station de tramway sur la ligne T3 et cession de l'emprise à Saint-Etienne Métropole - Approbation
[2025.00154]
Conseil Municipal
10 Juin 2025
Montreynaud - 10 à 16 allée François Adrien Boieldieu - Cession des volumes 7 et 8 au profit de la société à responsabilité limitée "les Comptoirs Halal" - Approbation
[2025.00153]
Conseil Municipal
10 Juin 2025
Montplaisir - 47 rue Gauthier Dumont - Cession de 4 lots de copropriété à SAS INOUIE DISTRIBUTION - Approbation
[2025.00152]
Conseil Municipal
10 Juin 2025
Tènement 11 rue Necker - Protocole d'études à intervenir avec la société SEMMARIS - Approbation
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