Affichage des actes administratifs de la ville de Saint-Etienne
Conseil Municipal du 31 Mars 2025
[2025.00136]
Conseil Municipal
10 Avr. 2025
Voeu du Conseil Municipal : la dissolution n'est pas la solution
[2025.00135]
Conseil Municipal
10 Avr. 2025
Voeu de la Majorité Municipale sur les Missions Locales en danger
[2025.00134]
Conseil Municipal
10 Avr. 2025
Voeu de la Majorité Municipale invitant le groupe La Poste à revoir sa politique locale de maintien du service public postal à Saint-Etienne
[2025.00133]
Conseil Municipal
10 Avr. 2025
54 Boulevard Thiers - Tènement occupé par l'entreprise Verney-Carron - Accord de principe pour l'acquisition par la Ville de Saint-Etienne
[2025.00132]
Conseil Municipal
10 Avr. 2025
Récapitulatif des décisions du 27/01/2025 au 31/03/2025
[2025.00131]
Conseil Municipal
10 Avr. 2025
Attribution de subventions en faveur des associations d’anciens combattants - Approbation
[2025.00130]
Conseil Municipal
10 Avr. 2025
Attribution de subventions à diverses associations à caractère social et culturel - Approbation
[2025.00129]
Conseil Municipal
10 Avr. 2025
Appel à projet mercredis et vacances pour la période septembre 2025 à août 2027 notamment pour les écoles Bergson, Chaléassière et la Terrasse - Approbation
[2025.00128]
Conseil Municipal
10 Avr. 2025
Soutenir les actions en faveur des personnes âgées pour bien vivre ensemble dans la cité quels que soient les âges - Attribution de subventions - Approbation
[2025.00127]
Conseil Municipal
10 Avr. 2025
Réseau Francophone des Villes Amies des Ainés (RFVAA) - Plan d’action Ville amie des aînés - Approbation
[2025.00126]
Conseil Municipal
10 Avr. 2025
Attribution de subventions à diverses associations d’insertion professionnelle - Approbation
[2025.00125]
Conseil Municipal
10 Avr. 2025
Favoriser et développer la prévention - Attribution de subventions dans le domaine de la santé - Approbation
[2025.00124]
Conseil Municipal
10 Avr. 2025
Attribution de subventions à des structures organisatrices de congrès - Approbation
[2025.00123]
Conseil Municipal
10 Avr. 2025
Renouvellement de la convention relative à la mise en place d'un dispositif de surveillance et de lutte collective contre le frelon asiatique - Approbation
[2025.00122]
Conseil Municipal
10 Avr. 2025
Demande de subvention à la Dotation de Soutien à l'Investissement Local 2025 (DSIL) pour le projet de rénovation du 1er étage situé 3, rue Louis Destre à Saint-Etienne en vue de l'installation d'un centre de santé ou d'une maison de santé pluriprofes
[2025.00121]
Conseil Municipal
10 Avr. 2025
Utilisation des équipements sportifs municipaux par les établissements scolaires privés du second degré - Convention cadre Ville-Lycées privés 2024/2027 – Modification de la délibération n° 2024-00368 du 30 septembre 2024 - Approbation
[2025.00120]
Conseil Municipal
10 Avr. 2025
Demande de subvention auprès du Département de la Loire dans le cadre du contrat négocié 2023-2028 pour les travaux de rénovation du stade Peyrard à la Cotonne - Approbation
[2025.00119]
Conseil Municipal
10 Avr. 2025
Vie sportive - Attribution de subventions - Approbation
[2025.00118]
Conseil Municipal
10 Avr. 2025
Archives Municipales – Sauvegarde du patrimoine archivistique stéphanois – Convention de dons d’archives privées du club sportif « Espoir cycliste Saint-Etienne Loire ECSEL » - Approbation
[2025.00117]
Conseil Municipal
10 Avr. 2025
Opéra de la ville de Saint-Étienne – Convention de co-réalisation avec les Films de l'Imparfait – Festival des 7 collines - Approbation
[2025.00116]
Conseil Municipal
10 Avr. 2025
Conservatoire - Convention de partenariat Open Tour - Approbation
[2025.00115]
Conseil Municipal
10 Avr. 2025
Conservatoire - Convention de partenariat entre la Ville de Saint-Etienne pour son Conservatoire et le Département de la Loire pour sa maîtrise - Approbation
[2025.00114]
Conseil Municipal
10 Avr. 2025
Médiathèques - Convention de coopération numérique - Bibliothèque Nationale de France - Approbation
[2025.00113]
Conseil Municipal
10 Avr. 2025
Musée d’Art et d’Industrie et Couriot-Musée de la Mine - Convention de partenariat avec l'Ecole Nationale Supérieure des Mines de Saint-Etienne pour son service La Rotonde dans le cadre de la programmation Explora 2025 - Approbation
[2025.00112]
Conseil Municipal
10 Avr. 2025
Musée d'Art et d'Industrie et Musée de la Mine - Acquisition d'objets - Approbation
[2025.00111]
Conseil Municipal
10 Avr. 2025
La Comète - Convention de partenariat pour le projet d'éducation artistique et culturel "Gestes Communs" entre la Ville de Saint-Etienne, la Compagnie Parc, l'Institut Médico-Educatif, le Parc Révollier, l'Institut de jeunes sourds Plein Vent, le Col
[2025.00110]
Conseil Municipal
10 Avr. 2025
La Comète - Convention de partenariat pour un projet d'éducation artistique et culturelle entre la Ville de Saint-Etienne, la Compagnie Le Scribe et le Centre Hospitalier Universitaire de Saint-Étienne - Approbation
[2025.00109]
Conseil Municipal
10 Avr. 2025
Conservatoire - Convention tripartite Projet Warum - La Ville de Saint-Etienne pour son Conservatoire Massenet - Le Département de la Loire pour sa Maîtrise et la Ville de Montbrison pour son théâtre - Approbation
[2025.00108]
Conseil Municipal
10 Avr. 2025
Médiathèques - Convention de partenariat de médiation culturelle à destination des patients hospitalisés au pôle psychiatrie, en partenariat avec le CHU de Saint-Etienne - Approbation
[2025.00107]
Conseil Municipal
10 Avr. 2025
Action culturelle - Projet EAC Duo Atelier Bicéphale - Convention de partenariat avec le Lycée Horticole de Montravel - Approbation
[2025.00106]
Conseil Municipal
10 Avr. 2025
Subventions aux associations agissant en faveur des initiatives développées sur le territoire stéphanois en direction de la jeunesse - Approbation
[2025.00105]
Conseil Municipal
10 Avr. 2025
Attribution de subventions à des associations oeuvrant en faveur d’enfants en difficulté - Approbation
[2025.00104]
Conseil Municipal
10 Avr. 2025
Classes découvertes – Reversement subventions Conseil Départemental 42 à l'OCCE - Approbation
[2025.00103]
Conseil Municipal
10 Avr. 2025
Attribution de subventions aux associations et aux structures de l’éducation - Approbation.
[2025.00102]
Conseil Municipal
10 Avr. 2025
Centre de loisirs de la Perrotière - Eté 2025 et 2026 - Convention à intervenir avec les FRANCAS - Approbation
[2025.00101]
Conseil Municipal
10 Avr. 2025
Appel à projet Accueil de Loisirs Périscolaire - Année 2025-2026 et 2026-2027 - Approbation
[2025.00100]
Conseil Municipal
10 Avr. 2025
Demande de subvention DSIL - Ecole primaire Métare-Cottencière - Approbation
[2025.00099]
Conseil Municipal
10 Avr. 2025
Demande de subvention DSIL - Ecole primaire Solaure - Approbation
[2025.00098]
Conseil Municipal
10 Avr. 2025
Attribution de subventions dans le cadre du développement durable - Approbation
[2025.00097]
Conseil Municipal
10 Avr. 2025
Subvention en nature de 10 défibrillateurs à la Communauté de Kapan - Approbation
[2025.00096]
Conseil Municipal
10 Avr. 2025
Animations des marchés 2025 - Mise en place de jeux concours gratuits - Approbation
[2025.00095]
Conseil Municipal
10 Avr. 2025
Concours Commerce Design 2025 - Approbation
[2025.00094]
Conseil Municipal
10 Avr. 2025
Convention d'objectifs 2025-2027 pour le développement et l'attractivité commerciale du territoire stéphanois avec la Chambre de Commerce et d'Industrie Lyon Métropole Saint-Etienne Roanne (CCILM) - Approbation
[2025.00093]
Conseil Municipal
10 Avr. 2025
Versement de subventions rénovation des rez-de-chaussée vacants 26 rue de la Mulatière et 2 rue des Mutilés du travail - Approbation
[2025.00092]
Conseil Municipal
10 Avr. 2025
Versement de subvention plan façades au 6 rue Gambetta - Approbation
[2025.00091]
Conseil Municipal
10 Avr. 2025
La Chaumassière - Rue des quatre saisons - Bail emphytéotique avec Habitat et Métropole - Avenant n°2 portant allongement de la durée - Approbation
[2025.00090]
Conseil Municipal
10 Avr. 2025
Beaubrun Tarentaize - Immeuble 6 Rue de la Barre - Délégation de maitrise d'ouvrage à Habitat et Métropole pour l'aménagement du rez de chaussée lié à l'Usine - Ilot de la Comète - Approbation
[2025.00089]
Conseil Municipal
10 Avr. 2025
Beaubrun Tarentaize - Rue de La Barre - Annulation de la délibération n° 2023-00378 - Cession d’un volume immobilier au profit d’Habitat et Métropole dans la perspective d’aménager 7 logements - Approbation
[2025.00088]
Conseil Municipal
10 Avr. 2025
Parc de l’Europe - 30 rue Ferdinand Gambon - Annulation de la délibération 2021.315 - Déclassement et cession d’un tènement immobilier au profit de l’Atelier d’Architecture Rivat en vue de réaliser une opération de logements passifs - Approbation
[2025.00087]
Conseil Municipal
10 Avr. 2025
Quartier de Montplaisir - Rue de Terrenoire - Régularisation foncière avec le diocèse de Saint-Etienne - Approbation
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